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J’ai lu et j’accepte les termes d’utilisation Charte d’utilisation du forum est ouvert à tous, chacun est libre d’y intervenir, après s'être inscrit et identifié. Modération est modéré a postériori, les messages sont donc accessibles immédiatement à l’ensemble des internautes après leur soumission par les membres du forum. Le modérateur surveille les discussions, s'assure que votre contribution porte sur le thème de débat traité dans le forum, et vérifie que les propos tenus restent courtois, respectueux et conformes aux lois en vigueur. Le modérateur se réserve notamment la possibilité de refuser la publication des messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle. Il essaie de supprimer tout message répréhensible, ou qui n’est pas conforme aux règles élémentaires d’un débat ouvert et constructif, et à la présente charte, aussi rapidement que possible, bien qu’il lui soit impossible de contrôler l’intégralité des messages mis en ligne. Le modérateur se réserve le droit de supprimer immédiatement, sans préavis, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordée, contraire à la présente charte d’utilisation, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, qui serait susceptible d'enfreindre les droits d'un tiers ou de , ou qui serait contraire aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. Ainsi, pourrait supprimer les messages qui entreraient dans l’une des catégories suivantes (cette liste n’est pas exhaustive) : - Les critiques stériles concernant la modération ; - La remontée de vieux sujets sans qu'un élément nouveau ne soit apporté ; - Les messages inintelligibles (style SMS), hors sujets ou postés dans plusieurs discussions à la fois ; - Les interventions sans but constructif ou informatif. Les internautes faisant ouvertement l'apologie des crimes contre l'humanité, incitant à la haine raciale, à la violence, aux atteintes à la dignité humaine, ou intervenant en matière de pornographie infantile sont automatiquement bannis avec effacement de leurs messages, sans préavis. se réserve par ailleurs la possibilité d’exclure, immédiatement de façon permanente, tout membre ne respectant pas sa charte d’utilisation du forum. Les internautes peuvent demander la vérification de tout message litigieux posté sur ce forum en utilisant l’outil d’alerte en contactant un modérateur par message privé ou à l’adresse suivante : forum.rallye@gmail.com Les messages publiés, postés sur le forum, par les internautes expriment uniquement les opinions personnelles de leurs auteurs respectifs. n’entend apporter aucune approbation ou improbation à ces commentaires, et ne saurait être tenu responsable du contenu de ces messages dont elle n’est pas l’auteur. n’assume aucune responsabilité au titre de la qualité et de la conformité légale des contenus, quelque qu’ils soient (textes, sons, vidéos, graphismes, photos ou autres) diffusés par les membres du forum. Droits et devoirs des membres du forum Les internautes souhaitant apporter leur contribution s'engagent à respecter la présente charte et les dispositions légales et réglementaires en vigueur. Le membre assume l'entière responsabilité civile, pénale, et administrative du contenu des messages, des commentaires qu'il poste sur le forum. Ainsi, il s'engage à respecter l'ensemble de la législation en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers, et notamment : - à ne pas publier de messages injurieux, diffamatoires ou racistes, attentatoires aux bonnes mœurs, de messages à caractère violent ou pornographique, de messages susceptibles par leur nature de porter atteinte au respect de la personne humaine et de sa dignité, de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la protection des enfants et des adolescents. Il s'engage également à ne pas publier de messages encourageant la commission de crimes et/ou délits ou incitant à la consommation de substances interdites, de messages incitant à la discrimination, à la haine ou la violence. - à ce que le contenu de ses messages ne porte atteinte en aucune façon aux droits que les tiers, personnes physiques ou morales, pourraient détenir notamment en matière de propriété industrielle, de droits d'auteur, le droit à l'image ou encore le droit au respect de la vie privée. Le membre s'engage à ne pas poster de liens hypertextes pointant sur des sites non conformes à la législation en vigueur ou de nature à nuire aux intérêts ou à l'image de . Il s'engage également à ne pas « poster » ou publier de messages non sollicités à caractère publicitaire (spams) et à ne pas effectuer de publicité sur les forums. Utilisation du forum Certaines sections peuvent présenter des règles spécifiques, pensez à les lire avant de participer. Chaque membre ne peut disposer que d'un seul compte sur . Référencement des messages Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum. Destination des données collectées détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages. Le membre est avisé que dans tous ces cas, fournira, sur demande d'une autorité judiciaire, tous les renseignements permettant ou facilitant l'identification du membre, tels que l’adresse IP et heure de connexion si celles-ci sont encore en sa possession. ne garantit aucunement la suppression des informations « postées » volontairement par les membres dans les espaces de discussion publics. Données personnelles Vous disposez, conformément à la loi n°78-17 dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de suppression et d’opposition sur les données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous adressant un courrier à forum.rallye@gmail.com
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